Réunion Conseil Municipal

Réunion Conseil Municipal

           Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 30/10/2024, se réunira le :

07/11/2024

à 18 heures 45

à la Mairie de CRAVANS

1 – ADHESION AU CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES EMPLOYEUR

2 – EXONERATION LOYER APPARTEMENT

3 – DEVIS COUVERTURE

4 – CONVENTION AVEC LA CDC : Adhésion au service commun pour l’ instruction des autorisations

et actes  relatifs  à l’affichage publicitaire et des  enseignes

5 – ACHAT CHAUDIERE (Mairie- Salle des fêtes)

6 – COMPTABILITE : DM  et autres opérations)

7 – FONDS DE CONCOURS  CDC VOIRIE

8 – DELIBERATION POUR CONSERVER CAUTION LOGEMENT

9 – SITE INTERNET DE LA COMMUNE

10 – QUESTIONS DIVERSES